MENTIONS LÉGALES

 

Le site www.groom2-0.fr que vous consultez actuellement est la propriété de la société par actions simplifiée à associé Groom.

 

1. Responsabilité du contenu du site

Raison sociale : Groom

Numéro de SIRET : 80906317500024

Adresse du siège sociale : 4 rue Eugène Collonge, 69370 Saint-Didier-au-Mont-d’Or– France

Numéro de téléphone : 06 47 00 70 76

Ce site est soumis à la loi française.

2. Directeur de la publication du site

Monsieur Patrice Sorg, Président

 

3. Hébergement du site

Raison sociale : 1&1 IONOS

Adresse : 7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines – France – www.ionos.fr

 

4. Réalisation du site

Déloppement & WEBDESIGN

Philippe Deshons / COM1CONCEPT www.com1concept.com – Communication visuelle et site Internet.

Contact : 122 rue du Bleu 69360 SOLAIZE – France – +33 (9) 50 02 50 34

5. Contenu du site

La société Groom s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. La société Groom ne peut cependant en garantir l’exactitude, l’exhaustivité, la véracité ou l’absence de modification par un tiers. En outre, la société Groom décline toute responsabilité (directe ou indirecte) en cas d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages et à l’utilisation qui pourrait en être faite par quiconque.

Ce site est réservé à un usage personnel et non marchand.

 

6. Liens externes

Groom propose sur son site www.groom2-0.fr des liens vers d’autres sites de ses partenaires, des réseaux sociaux, ou de tiers qui ne sont pas couverts par les présentes mentions légales. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où Groom a pu juger opportun de le faire, eu égard aux contenus et services de ces sites.

La société Groom ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.

 

7. Propriété intellectuelle

L’accès au site www.groom2-0.fr vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site. L’ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, images, photographies, infographies, vidéos, logos, marques constituent des œuvres au sens du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces œuvres sont la propriété exclusive de Groom ou pour certains contenus relèvent de licences de tiers.

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Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

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Législation française : Droit d’accès au fichier informatisé : toute information directement ou indirectement nominatives figurant sur ce site peut être rectifiée ou retirée à la demande de la personne concernée à l’administrateur du service, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

 

8. Indisponibilité du site

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